Déposée le 16 juin 2004 par HEYWARD Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ACTIMAT – ERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est HEYWARD Bernard domicilié(e) 61 Cours Jean Jaurès,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEYWARD Bernard domicilié(e) 61 cours Jean Jaurès,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque ACTIMAT – ERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIMAT – ERES est expirée depuis le 16 juin 2014.
HEYWARD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ACTIMAT
HEYWARD Bernard - 61 Cours Jean Jaurès,38000 GRENOBLE - 38000 - France
HEYWARD Bernard - 61 cours Jean Jaurès,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), permettant l'analyse des mouvements du corps. Appareils pour le diagnostic non à usage médical permettant notamment l'analyse des mouvements du corps. Capteurs comportant un enregistreur des mouvements du corps. Détecteurs de mouvements du corps. Logiciels (programmes enregistrés) permettant notamment l'acquisition, le traitement et l'analyse des données enregistrées par lesdits capteurs. Logiciels permettant notamment d'asservir les caractéristiques d'un lit, d'un matelas ou d'un fauteuil aux données captées. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images ou de données notamment relatives aux mouvements du corps. Supports électroniques d'enregistrement de données notamment relatives aux mouvements du corps. Instruments d'alarme. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, et vétérinaires ; appareils de massage ; mobilier spécial (notamment lits ou fauteuils) à usage médical ; appareils pour le diagnostic et l'analyse à usage médical, permettant notamment l'analyse des mouvements du corps. Capteurs à usage médical comportant un enregistreur des mouvements du corps. Détecteurs de mouvements du corps à usage médical. Matelas et surmatelas à usage médical permettant notamment l'analyse des mouvements du corps et la prévention de la formation d'escarres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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